991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 85648 de M. Marc Joulaud
- Date de dépôt : 14/02/2006
- aménagement du territoire - politiques communautaires - fonds structurels. utilisation.
- Question écrite n° 38594 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 04/05/2004
- retraites : généralités - pensions de réversion - cumul avec un avantage personnel de retraite.
- Question écrite n° 118160 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 13/02/2007
- environnement - politique de l'environnement - administrations et ministères.
- Question écrite n° 121984 de M. Gérard Weber
- Date de dépôt : 10/04/2007
- sécurité routière - permis de conduire - auto-écoles. revendications.
- Question écrite n° 122402 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 24/04/2007
- établissements de santé - hôpitaux - services de sécurité. perspectives.
- Question écrite n° 35074 de M. Thierry Carcenac
- Date de dépôt : 09/03/2004
- enseignement privé - maisons familiales rurales - aides de l'État.
- Question écrite n° 97178 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 20/06/2006
- associations - associations d'aide à domicile - revendications.
- Question écrite n° 104127 de Mme Maryse Joissains-Masini
- Date de dépôt : 19/09/2006
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - accidents domestiques. lutte et prévention.
- Question écrite n° 16168 de M. Jean-Marc Ayrault
- Date de dépôt : 07/04/2003
- personnes âgées - établissements d'accueil - conventions tripartites. financement.
- Question écrite n° 63346 de M. Éric Jalton
- Date de dépôt : 19/04/2005
- droits de l'homme et libertés publiques - lutte contre le racisme - antisémitisme. lutte et prévention.
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