991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 66295 de Mme Christine Boutin
- Date de dépôt : 31/05/2005
- politique extérieure - Cambodge - droits de l'homme.
- Question écrite n° 28312 de M. François Lamy
- Date de dépôt : 10/11/2003
- sports - politique du sport - coupons sport. perspectives.
- Question écrite n° 91786 de M. Laurent Cathala
- Date de dépôt : 11/04/2006
- handicapés - ESAT - rémunérations.
- Question écrite n° 63066 de Mme Patricia Adam
- Date de dépôt : 19/04/2005
- personnes âgées - établissements d'accueil - conseils de la vie sociale. mise en place. perspectives.
- Question écrite n° 84962 de M. Jean-Pierre Balligand
- Date de dépôt : 07/02/2006
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 62929 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 12/04/2005
- audiovisuel et communication - télévision numérique terrestre - mise en place. calendrier.
- Question écrite n° 29872 de Mme Marguerite Lamour
- Date de dépôt : 08/12/2003
- grandes écoles - écoles d'ingénieurs - ENSIETA de Brest. enseignants chercheurs. postes. création.
- Question orale sans débat n° 764 de Mme Chantal Brunel
- Date de dépôt : 25/05/2004
- police - fonctionnement - effectifs de personnel. Noisiel.
- Question écrite n° 62553 de M. Jean-Pierre Soisson
- Date de dépôt : 12/04/2005
- plus-values : imposition - exonération - cessions immobilières. réglementation.
- Question écrite n° 102510 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 22/08/2006
- transports urbains - politique des transports urbains - service nocturne. développement.
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