991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 55781 de M. Jean-Pierre Dupont
- Date de dépôt : 25/01/2005
- associations - dissolution - dévolution du patrimoine. régime fiscal. Alsace-Moselle.
- Question écrite n° 7536 de M. Philippe Pemezec
- Date de dépôt : 02/12/2002
- fonction publique hospitalière - techniciens de laboratoire - statut. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 50494 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 09/11/2004
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 101863 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 08/08/2006
- fonction publique hospitalière - ambulanciers - statut.
- Question orale sans débat n° 270 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 31/03/2003
- police - commissariats - effectifs de personnel. Orange.
- Question écrite n° 4460 de M. Jean Michel
- Date de dépôt : 14/10/2002
- professions sociales - assistants maternels - statut.
- Question écrite n° 1174 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 29/07/2002
- enseignement privé - écoles bilingues Diwan - statut.
- Question écrite n° 67782 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 21/06/2005
- énergie et carburants - EDF et GDF - politique de la recherche. financement.
- Question écrite n° 113691 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 19/12/2006
- commerce et artisanat - artisanat - union professionnelle artisanale. propositions.
- Question écrite n° 95960 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 06/06/2006
- banques et établissements financiers - PEL - intérêts. régime fiscal.
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