991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 2346 de M. Gérard Lorgeoux
- Date de dépôt : 09/09/2002
- marchés publics - collectivités territoriales - code des marchés publics. réglementation.
- Question écrite n° 28840 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 24/11/2003
- handicapés - allocation d'éducation spéciale - compléments. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 62351 de M. François Huwart
- Date de dépôt : 12/04/2005
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 30811 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 22/12/2003
- impôt sur le revenu - politique fiscale - cotisations d'assurance complémentaire. perspectives.
- Question écrite n° 110430 de M. Roland Blum
- Date de dépôt : 21/11/2006
- sécurité sociale - équilibre financier - conséquences. soins de ville.
- Question écrite n° 112068 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 05/12/2006
- impôts et taxes - politique fiscale - véhicules non polluants. perspectives.
- Question écrite n° 104517 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 19/09/2006
- énergie et carburants - transports - aides de l'État. perspectives.
- Question écrite n° 65495 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 17/05/2005
- santé - tabagisme - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 67455 de M. Olivier Dosne
- Date de dépôt : 14/06/2005
- sports - aviation légère - redevances. montant.
- Question écrite n° 6989 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 25/11/2002
- syndicats - transports urbains - syndicat des transports d'Ile-de-France. réforme. perspectives.
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