991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 17407 de M. Frédéric Soulier
- Date de dépôt : 28/04/2003
- ventes et échanges - réglementation - revente de véhicules accidentés.
- Question écrite n° 74873 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 04/10/2005
- enseignement - programmes - technologies de l'information et de la communication. mineurs. protection.
- Question écrite n° 9224 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 23/12/2002
- communes - maires et adjoints - honorariat. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 50547 de Mme Muguette Jacquaint
- Date de dépôt : 09/11/2004
- retraites : généralités - réforme - perspectives. femmes.
- Question écrite n° 119107 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 27/02/2007
- enseignement supérieur - carte universitaire - réforme. Cour des comptes. rapport. conclusions. Ile-de-France.
- Question écrite n° 104269 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 19/09/2006
- pharmacie et médicaments - médicaments génériques - perspectives.
- Question écrite n° 72779 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 06/09/2005
- transports urbains - politique des transports urbains - financement. perspectives.
- Question écrite n° 112090 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 05/12/2006
- organisations internationales - UNESCO - recommandations sur les dangers sanitaires de la pollution chimique. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 27397 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 27/10/2003
- droits de l'homme et libertés publiques - fichiers informatisés - accès. réglementation.
- Question orale sans débat n° 598 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 27/01/2004
- urbanisme - permis de construire - extensions de réseaux. financement. réglementation.
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