991745 résultats trouvés
- Question écrite n° 61914 de Mme Françoise Imbert
- Date de dépôt : 05/04/2005
- fonction publique hospitalière - cadres adjoints - revendications.
- Question écrite n° 85320 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 07/02/2006
- enseignement supérieur - étudiants - UFR STAPS. Montpellier. revendications.
- Question écrite n° 37803 de Mme Paulette Guinchard
- Date de dépôt : 20/04/2004
- défense - armée - soldats ayant participé à l'intervention en Iraq. conséquences pathologiques. statistiques.
- Question écrite n° 7146 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 25/11/2002
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - politique à l'égard des retraités - gendarmerie.
- Question écrite n° 72935 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 06/09/2005
- agriculture - exploitations - permis de construire. réglementation.
- Question écrite n° 21846 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 14/07/2003
- santé - maladies rares - prise en charge.
- Question écrite n° 88730 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 14/03/2006
- impôt sur le revenu - réglementation - déficit foncier. imputation.
- Question écrite n° 19113 de M. Édouard Courtial
- Date de dépôt : 26/05/2003
- famille - politique familiale - enfants. naissances multiples. aides de l'État.
- Question écrite n° 24262 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 08/09/2003
- élevage - OFIVAL - fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 118730 de Mme Brigitte Le Brethon
- Date de dépôt : 20/02/2007
- enseignement - établissements - Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires. rapport. conclusions.
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