982874 résultats trouvés
- Question écrite n° 62494 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 18/06/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - emploi et solidarité : fonctionnement - politique de l'environnement. perspectives.
- Question écrite n° 31187 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 07/06/1999
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - travailleurs de la mine : montant des pensions - perspectives.
- Question écrite n° 58394 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 26/02/2001
- police - fonctionnement - effectifs de personnel.
- Question écrite n° 64463 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 23/07/2001
- patrimoine culturel - lieux de mémoire - ancienne résidence de Hitler.
- Question écrite n° 11179 de M. Germinal Peiro
- Date de dépôt : 09/03/1998
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 9040 de M. Michel Dasseux
- Date de dépôt : 19/01/1998
- enseignement secondaire - programmes - langues régionales. occitan.
- Question écrite n° 9456 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 02/02/1998
- retraites : généralités - âge de la retraite - anciens combattants d'Afrique du Nord. retraite anticipée.
- Question écrite n° 25788 de M. Gilbert Biessy
- Date de dépôt : 22/02/1999
- enseignement supérieur - étudiants - étrangers. accueil.
- Question au Gouvernement n° 14 de M. Pierre Lellouche
- Date de dépôt : 25/06/1997
- défense - armement - emploi et activité.
- Question écrite n° 4055 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 06/10/1997
- ministères et secrétariats d'Etat - agriculture et pêche : budget - subventions à la Fédération nationale des foyers ruraux.
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