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Question écrite n° 85566 de M. Simon Renucci
Date de dépôt : 14/02/2006
environnement - réserves naturelles - gestion. financement.
Question écrite n° 3394 de M. Victorin Lurel
Date de dépôt : 30/09/2002
outre-mer - DOM : Guadeloupe - enseignement. politique de l'éducation. perspectives.
Question écrite n° 69173 de M. Jacques Remiller
Date de dépôt : 05/07/2005
transports ferroviaires - transport de marchandises - ferroutage. développement.
Question écrite n° 109928 de M. Daniel Boisserie
Date de dépôt : 14/11/2006
bourses d'études - enseignement supérieur - conditions d'attribution.
Question écrite n° 12826 de M. Serge Roques
Date de dépôt : 24/02/2003
tourisme et loisirs - centres de vacances et de loisirs - encadrement. qualification.
Question écrite n° 69873 de M. Francis Falala
Date de dépôt : 12/07/2005
transports - politique des transports - valorisation du patrimoine autoroutier. rapport. conclusions.
Question écrite n° 77906 de Mme Claude Darciaux
Date de dépôt : 15/11/2005
retraites : généralités - retraites complémentaires - IRCANTEC. praticiens hospitaliers. perspectives.
Question orale sans débat n° 468 de Mme Claude Greff
Date de dépôt : 13/10/2003
voirie - RN 10 et RN 76 - aménagement. Indre-et-Loire.
Question écrite n° 13159 de M. Léon Vachet
Date de dépôt : 03/03/2003
gens du voyage - stationnement - dégradations. conséquences.
Question écrite n° 114139 de M. Jean-Marc Roubaud
Date de dépôt : 26/12/2006
politique extérieure - Liban - aides de l'Union européenne.