980261 résultats trouvés
- Question écrite n° 48641 de M. Bernard Birsinger
- Date de dépôt : 10/07/2000
- santé - dyslexie et dysphasie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 73742 de M. Pierre Ducout
- Date de dépôt : 04/03/2002
- urbanisme - politique de l'urbanisme - loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. application.
- Question écrite n° 54270 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 27/11/2000
- santé - tuberculose - lutte et prévention. programme DOTS. adhésion.
- Question écrite n° 19364 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 21/09/1998
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - débat parlementaire.
- Question écrite n° 8334 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 29/12/1997
- publicité - réglementation - producteurs de boissons alcooliques.
- Question écrite n° 24416 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 25/01/1999
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - psychomotriciens. nomenclature des actes.
- Question écrite n° 11817 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 23/03/1998
- audiovisuel et communication - politiques communautaires - télédiffusion par satellite. TPS. clause d'exclusivité.
- Question écrite n° 53848 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 20/11/2000
- collectivités territoriales - élus locaux - autorisations d'absence. crédit d'heures. réglementation.
- Question écrite n° 41463 de M. Pierre Brana
- Date de dépôt : 07/02/2000
- enseignement agricole - personnel - chefs de pratique, répétiteurs et surveillants. statut.
- Question orale sans débat n° 930 de M. Gérard Gouzes
- Date de dépôt : 04/10/1999
- impôts et taxes - assiette - entreprises. indemnités versées aux rapatriés.
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