994933 résultats trouvés
- Question écrite n° 86756 de M. François Grosdidier
- Date de dépôt : 28/02/2006
- déchets, pollution et nuisances - automobiles et cycles - véhicules non polluants. rapport. conclusions.
- Question au Gouvernement n° 1351 de M. Louis Cosyns
- Date de dépôt : 19/05/2004
- sécurité routière - réglementation - application. politiques communautaires.
- Question écrite n° 64329 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 03/05/2005
- communes - calcul - superficie.
- Question écrite n° 76696 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 25/10/2005
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 1117 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 29/07/2002
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 120619 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 13/03/2007
- élevage - ânes - aides de l'État.
- Question écrite n° 78961 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 22/11/2005
- santé - ostéoporose - lutte et prévention.
- Question écrite n° 99862 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 11/07/2006
- aménagement du territoire - espace rural - zones agricoles protégées. mise en oeuvre. bilan.
- Question écrite n° 93887 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 09/05/2006
- police - police municipale - agents. statut.
- Question écrite n° 56747 de M. Jean-Pierre Abelin
- Date de dépôt : 01/02/2005
- commerce et artisanat - petit commerce - maintien. zones rurales.
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