994933 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1836 de M. Philippe Briand
- Date de dépôt : 27/01/2005
- entreprises - création - aides de l'État.
- Question écrite n° 13985 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 10/03/2003
- santé - cancer du côlon - dépistage.
- Question écrite n° 96213 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 06/06/2006
- énergie et carburants - électricité - coût. conséquences. industrie papetière.
- Question écrite n° 91258 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 04/04/2006
- impôts et taxes - taxe sur les véhicules de sociétés - assujettissement. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 114516 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 26/12/2006
- associations - financement - subventions. versement. retards. conséquences.
- Question écrite n° 9289 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 23/12/2002
- télécommunications - Internet - accès. tarifs.
- Question écrite n° 20593 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 23/06/2003
- jeunes - sports - valorisation. perspectives.
- Question écrite n° 80734 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 13/12/2005
- chômage : indemnisation - UNEDIC - négociations.
- Question écrite n° 56161 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/01/2005
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question écrite n° 109770 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/11/2006
- ministères et secrétariats d'État - budget et réforme de l'État : services du Trésor - centres d'encaissement. audit. conclusions.
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