982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 55850 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 25/12/2000
- bois et forêts - exploitants - tempêtes de décembre 1999. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 55446 de M. Jean-Louis Dumont
- Date de dépôt : 18/12/2000
- associations - personnel - travail à temps partiel. aménagement.
- Question écrite n° 61269 de M. Joël Sarlot
- Date de dépôt : 21/05/2001
- handicapés - autistes - structures d'accueil. création.
- Question écrite n° 62858 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 25/06/2001
- défense - service national - report d'incorporation.
- Question écrite n° 16562 de M. Serge Blisko
- Date de dépôt : 06/07/1998
- anciens combattants et victimes de guerre - offices - action sociale. financement.
- Question écrite n° 54574 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 04/12/2000
- hôtellerie et restauration - établissements - événements sportifs. droits de retransmission. perception. légalité.
- Question écrite n° 51172 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 25/09/2000
- ordre public - maintien - rave parties.
- Question écrite n° 71077 de M. Jacques Barrot
- Date de dépôt : 24/12/2001
- fonction publique territoriale - filière administrative - adjoints administratifs. carrière.
- Question écrite n° 10541 de M. Jean-Pierre Baeumler
- Date de dépôt : 23/02/1998
- impôts et taxes - paiement - prélèvement à la source.
- Question écrite n° 31165 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 07/06/1999
- défense - réservistes - perspectives.
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