982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 30538 de M. Renaud Donnedieu de Vabres
- Date de dépôt : 24/05/1999
- santé - politique de la santé - classification des drogues.
- Question écrite n° 59375 de M. Jean-Claude Lemoine
- Date de dépôt : 26/03/2001
- santé - alcoolisme - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 2445 de M. Patrick Malavieille
- Date de dépôt : 25/08/1997
- agroalimentaire - Nestlé - emploi et activité. Vergèze et Vauvert.
- Question écrite n° 33624 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 02/08/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - éducation nationale et recherche : personnel - agents administratifs. carrière.
- Question écrite n° 41954 de M. Dominique Baudis
- Date de dépôt : 21/02/2000
- professions sociales - assistantes maternelles - agrément.
- Question écrite n° 55041 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 11/12/2000
- formation professionnelle - apprentissage et contrats de qualification - financement.
- Question écrite n° 2659 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 08/09/1997
- impôts et taxes - taxe d'apprentissage - formalités administratives. simplification.
- Question écrite n° 59827 de M. Michel Suchod
- Date de dépôt : 09/04/2001
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : calcul des pensions - fonction publique territoriale. auxiliaires de puériculture. prime de sujétion. prise en compte.
- Question écrite n° 38433 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 06/12/1999
- postes - La Poste - contractuels. recrutement. légalité.
- Question écrite n° 40794 de M. Bernard Seux
- Date de dépôt : 31/01/2000
- institutions sociales et médico-sociales - personnel - cadres. rémunérations.
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