982873 résultats trouvés
- Question écrite n° 24752 de M. Michel Meylan
- Date de dépôt : 01/02/1999
- handicapés - CAT et IME - capacités d'accueil. Haute-Savoie.
- Question écrite n° 73942 de M. Bernard Deflesselles
- Date de dépôt : 11/03/2002
- voirie - autoroutes - péages. classification des véhicules. véhicules pour handicapés.
- Question écrite n° 33977 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 16/08/1999
- santé - vaccinations - médecins du travail. réglementation.
- Question écrite n° 55482 de M. Hervé Gaymard
- Date de dépôt : 18/12/2000
- impôts locaux - assujettissement - chalets d'alpage. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 2186 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 14/06/2000
- bois et forêts - exploitants - tempêtes de décembre 1999. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 8374 de M. André Thien Ah Koon
- Date de dépôt : 29/12/1997
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémoration de l'abolition de l'esclavage - perspectives.
- Question écrite n° 23446 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 28/12/1998
- enseignement maternel et primaire : personnel - professeurs des écoles - recrutement. concours. listes complémentaires. Rennes.
- Question écrite n° 7196 de M. Pierre-André Wiltzer
- Date de dépôt : 01/12/1997
- élections et référendums - comptes de campagne - sites Internet. prise en compte.
- Question écrite n° 32871 de Mme Geneviève Gaillard
- Date de dépôt : 19/07/1999
- impôts et taxes - politique fiscale - réhabilitation de bâtiments ruraux désaffectés.
- Question écrite n° 67109 de M. Robert Lamy
- Date de dépôt : 08/10/2001
- urbanisme - politique de l'urbanisme - loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. application. zones de montagne.
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