982874 résultats trouvés
- Question écrite n° 26129 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 01/03/1999
- services - nettoyage - personnel. durée du travail. réduction. aides de l'Etat. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 44547 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 10/04/2000
- professions sociales - assistantes maternelles - exercice de la profession.
- Question écrite n° 65928 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 17/09/2001
- enseignement : personnel - enseignants - congé de fin d'activité.
- Question écrite n° 62061 de M. Dominique Paillé
- Date de dépôt : 11/06/2001
- agroalimentaire - abattoirs - fermeture. indemnisation. délais. Thouars.
- Question écrite n° 28834 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 26/04/1999
- eau - assainissement - zones touristiques. réglementation. application.
- Question écrite n° 71042 de M. René Rouquet
- Date de dépôt : 24/12/2001
- commerce et artisanat - exercice de la profession - euro. mise en place. conséquences.
- Question écrite n° 63458 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 02/07/2001
- enseignement : personnel - enseignants - congé de fin d'activité.
- Question écrite n° 4758 de M. Philippe Decaudin
- Date de dépôt : 20/10/1997
- prestations familiales - allocation de rentrée scolaire - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 47589 de M. Édouard Landrain
- Date de dépôt : 12/06/2000
- enseignement supérieur - professions de santé - programmes. médecins. gynécologie médicale et obstétrique. perspectives.
- Question écrite n° 50599 de M. André Godin
- Date de dépôt : 11/09/2000
- établissements de santé - centres de soins palliatifs - capacités d'accueil. Rhône-Alpes.
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