989364 résultats trouvés
- Question écrite n° 105210 de M. Arnaud Montebourg
- Date de dépôt : 26/09/2006
- associations - association Alcool Assistance La Croix d'or - financement.
- Question écrite n° 109087 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 07/11/2006
- finances publiques - recettes - affectation.
- Question écrite n° 1458 de M. Denis Merville
- Date de dépôt : 05/08/2002
- relations internationales - environnement - développement durable. attitude de la France.
- Question écrite n° 43940 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 20/07/2004
- agriculture - terres agricoles - reboisement. financement. Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 111163 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 28/11/2006
- sécurité publique - police et gendarmerie - groupements d'intervention régionaux. statistiques.
- Question écrite n° 74343 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 27/09/2005
- environnement - protection - protocole de Kyoto. perspectives.
- Question écrite n° 19957 de M. Pierre Lang
- Date de dépôt : 09/06/2003
- pharmacie et médicaments - officines - rôle. perspectives.
- Question écrite n° 8207 de M. André Gerin
- Date de dépôt : 09/12/2002
- étrangers - demandeurs d'asile - prise en charge.
- Question écrite n° 62631 de Mme Bernadette Païx
- Date de dépôt : 12/04/2005
- bois et forêts - CRPF - fonctionnement. effectifs de personnel.
- Question écrite n° 44772 de M. Éric Diard
- Date de dépôt : 27/07/2004
- commerce et artisanat - ouverture le dimanche - réglementation. réforme. conséquences.
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