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- Question écrite n° 93661 de Mme Anne-Lise Dufour-Tonini
- Date de dépôt : 01/03/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question écrite n° 93675 de M. Gwenegan Bui
- Date de dépôt : 01/03/2016
- relations internationales - sécurité - armement nucléaire. réduction. attitude de la France
- Question écrite n° 93576 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 01/03/2016
- agroalimentaire - abattoirs - chaîne d'abattage. réglementation. contrôle
- Question écrite n° 93626 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 01/03/2016
- industrie - cuirs et peaux - taxe affectée. plafonnement. conséquences
- N° 3537 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
- Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
- Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de réunion : 01/03/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Le Corre, directeur des affaires publiques du Groupe Michelin et de M. Éric Vinesse, directeur pré-développement...
- Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 01/03/2016
- La transparence et la gestion de la dette publique
- Audition des représentants d'agences de notation : M. Patrice COCHELIN, directeur senior, finances publiques, et M. Jean-Michel SIX, responsable des études économiques pour l'Europe, le Moyen-Orient et l'Afrique, de Standard & Poor's, et M. Tony STRINGER, directeur général et Mmes Maria MALAS-MROUEH et Amélie ROUX de FitchRatings.
- Question écrite n° 93579 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 01/03/2016
- armes - armes de tir - stands privés. entraînement. réglementation
- Question écrite n° 93581 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 01/03/2016
- associations - associations à but non lucratif - complémentaire santé. dérogation
- Question écrite n° 93582 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 01/03/2016
- assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - adhésion obligatoire. fonctionnaires
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