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- Question écrite n° 93493 de Mme Maud Olivier
- Date de dépôt : 23/02/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question écrite n° 93465 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 23/02/2016
- ordre public - terrorisme - États-Unis. visas. réglementation
- Question écrite n° 93518 de M. Gérard Menuel
- Date de dépôt : 23/02/2016
- retraites : régime général - retraites complémentaires - enseignement privé. affiliation
- Question écrite n° 93485 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 23/02/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 93421 de Mme Sabine Buis
- Date de dépôt : 23/02/2016
- énergie et carburants - énergie photovoltaïque - centrales photovoltaïques. appels d'offres
- Question écrite n° 93550 de M. Guillaume Bachelay
- Date de dépôt : 23/02/2016
- tourisme et loisirs - activités de plein air - drones privés. utilisation à visée professionnelle. agriculteurs. réglementation
- Question écrite n° 93492 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 23/02/2016
- professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes
- Question écrite n° 93371 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 23/02/2016
- armes - contrôle - réglementation européenne. pertinence
- Question écrite n° 93528 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 23/02/2016
- santé - personnel - infirmiers. étudiants. indemnités de stage. perspectives
- Question écrite n° 93480 de Mme Joëlle Huillier
- Date de dépôt : 23/02/2016
- politique extérieure - Koweït - aide financière. informations
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