976014 résultats trouvés
- Question écrite n° 96162 de M. Christophe Priou
- Date de dépôt : 31/05/2016
- famille - naissance - prématurité. prise en charge
- Question écrite n° 96141 de Mme Isabelle Attard
- Date de dépôt : 31/05/2016
- énergie et carburants - électricité - Haute-Durance. projet de rénovation. perspectives
- Question écrite n° 96120 de M. Alexis Bachelay
- Date de dépôt : 31/05/2016
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - Première Guerre mondiale. tirailleurs sénégalais. naufrage du paquebot Afrique
- Question écrite n° 96246 de Mme Valérie Lacroute
- Date de dépôt : 31/05/2016
- sports - politique du sport - Centre national pour le développement du sport. subventions. moyens
- Question écrite n° 96227 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 31/05/2016
- santé - cancer du sein - reconstruction mammaire. prise en charge
- Question écrite n° 96214 de M. Olivier Dussopt
- Date de dépôt : 31/05/2016
- professions immobilières - agences immobilières - pratiques abusives. lutte et prévention
- Question écrite n° 96198 de M. Michel Lesage
- Date de dépôt : 31/05/2016
- politique extérieure - Canada - accord de libre-échange. Union européenne. environnement
- Question écrite n° 96129 de M. Yves Foulon
- Date de dépôt : 31/05/2016
- consommation - protection des consommateurs - vente pyramidale. lutte et prévention
- Question écrite n° 96174 de Mme Régine Povéda
- Date de dépôt : 31/05/2016
- impôt sur le revenu - réglementation - garde alternée. pension alimentaire. avantage fiscal
- Question écrite n° 96223 de Mme Régine Povéda
- Date de dépôt : 31/05/2016
- retraites : généralités - pensions de réversion - bénéficiaires. réglementation
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