1513582 résultats trouvés
- Question écrite n° 70415 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 17/12/2001
- enseignement supérieur - IUFM - programmes. éducation à la consommation.
- Question au Gouvernement n° 612 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 13/05/1998
- sécurité sociale - réforme - perspectives.
- Question écrite n° 33206 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 26/07/1999
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - pensions de réversion - armée. taux.
- Question écrite n° 75902 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 20/05/2002
- ministères et secrétariats d'Etat - équipement et transports : services extérieurs - directions départementales. effectifs de personnel. Savoie.
- Question écrite n° 1202 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 14/07/1997
- anciens combattants et victimes de guerre - malgré-nous - incorporés de force dans des formations paramilitaires. revendications.
- Question écrite n° 14394 de M. Olivier de Chazeaux
- Date de dépôt : 18/05/1998
- politique extérieure - audiovisuel et communication - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 31497 de M. Philippe Vasseur
- Date de dépôt : 14/06/1999
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - spécificité. maintien.
- Question écrite n° 70665 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 17/12/2001
- Parlement - lois - application. bilan.
- Question écrite n° 34410 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 13/09/1999
- aménagement du territoire - politique de la ville - Arras.
- Question écrite n° 75369 de M. André Aschieri
- Date de dépôt : 15/04/2002
- ministères et secrétariats d'Etat - personnel - emplois jeunes. statistiques.
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