982847 résultats trouvés
- Question écrite n° 97515 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 12/07/2016
- automobiles et cycles - pollution et nuisances - véhicules à faibles émissions. pastille de couleur. champ d'application
- Question écrite n° 97532 de M. Pascal Deguilhem
- Date de dépôt : 12/07/2016
- collectivités territoriales - fonctionnement - partenariat avec un pays étranger. réglementation
- Question écrite n° 97709 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 12/07/2016
- santé - alcoolisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 97591 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 12/07/2016
- femmes - femmes enceintes - échographies. prise en charge
- Question écrite n° 97493 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 12/07/2016
- agriculture - viticulture - commercialisation. courtage. perspectives
- Question écrite n° 97544 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 12/07/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 97632 de M. Bernard Debré
- Date de dépôt : 12/07/2016
- moyens de paiement - monnaie électronique - encadrement
- Question écrite n° 97511 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 12/07/2016
- audiovisuel et communication - télévision - Euro 2016. chaînes publiques allemandes
- Question écrite n° 97702 de M. Olivier Audibert Troin
- Date de dépôt : 12/07/2016
- santé - alcoolisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 97615 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 12/07/2016
- impôt sur le revenu - quotient familial - demi-parts supplémentaires. suppression
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