1506759 résultats trouvés
- Question écrite n° 1258 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 05/08/2002
- personnes âgées - allocation personnalisée d'autonomie - financement.
- Question écrite n° 30718 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 22/12/2003
- enseignement supérieur - professions de santé - gériatrie. perspectives.
- Question écrite n° 65407 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 17/05/2005
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - commission nationale de déontologie de la sécurité. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 109833 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/11/2006
- justice - fonctionnement - bureaux de l'exécution des peines. audit. conclusions.
- Question écrite n° 31262 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 29/12/2003
- logement - accession à la propriété - aides de l'État.
- Question écrite n° 98424 de M. Patrick Lemasle
- Date de dépôt : 27/06/2006
- santé - vaccinations - BCG. obligation. pertinence.
- Question orale sans débat n° 409 de M. Gilles Artigues
- Date de dépôt : 09/06/2003
- étrangers - FASILD - financement.
- Question écrite n° 97814 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 20/06/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - office national - missions. recherche. Grande Guerre. survivants.
- Question écrite n° 48870 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 19/10/2004
- audiovisuel et communication - télévision - production audiovisuelle. perspectives.
- Question écrite n° 73635 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 20/09/2005
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - Commission nationale de déontologie de la sécurité. fonctionnement. financement.
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