984713 résultats trouvés
- Question écrite n° 99783 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 11/10/2016
- établissements de santé - centres hospitaliers - groupement hospitalier de territoire. modalités
- Question écrite n° 99794 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 11/10/2016
- femmes - contraception - implant. contrôles
- Question écrite n° 99799 de M. Guy-Michel Chauveau
- Date de dépôt : 11/10/2016
- fonctionnaires et agents publics - personnel - accidents du travail. barème. mode de calcul
- Question écrite n° 99801 de M. David Habib
- Date de dépôt : 11/10/2016
- handicapés - stationnement - emplacements réservés. contrôles
- Question écrite n° 99804 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 11/10/2016
- impôts locaux - calcul - valeurs locatives. révision. perspectives
- Question écrite n° 99805 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 11/10/2016
- impôts locaux - cotisation foncière des entreprises - locaux professionnels. artisans. conséquences
- Question écrite n° 99813 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 11/10/2016
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. port d'arme en dehors du service. perspectives
- Question écrite n° 99816 de M. Gabriel Serville
- Date de dépôt : 11/10/2016
- outre-mer - DOM-ROM - fiscalité. statistiques
- Question écrite n° 99819 de M. Gabriel Serville
- Date de dépôt : 11/10/2016
- outre-mer - DOM-ROM : Guyane - insfrastructures sportives. perspectives
- Question écrite n° 99821 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 11/10/2016
- patrimoine culturel - politique du patrimoine - mécénat. perspectives
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