966550 résultats trouvés
- Question écrite n° 92381 de M. Dominique Le Mèner
- Date de dépôt : 12/01/2016
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 92332 de M. Guy Geoffroy
- Date de dépôt : 12/01/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. entreprises. réglementation
- Question écrite n° 92352 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 12/01/2016
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - fauteuils roulants. prise en charge
- Question écrite n° 92372 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 12/01/2016
- médecines parallèles - réglementation - thérapies alternatives. encadrement
- Question écrite n° 92309 de M. Céleste Lett
- Date de dépôt : 12/01/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 92340 de M. Patrick Mennucci
- Date de dépôt : 12/01/2016
- enfants - politique de l'enfance - Défenseur des droits. rapport. propositions
- Question écrite n° 92310 de M. Jérôme Lambert
- Date de dépôt : 12/01/2016
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - bénéficiaires
- Question écrite n° 92371 de M. Guy Geoffroy
- Date de dépôt : 12/01/2016
- logement : aides et prêts - conditions d'attribution - aide à la rénovation. éco-PTZ. mesures
- Question écrite n° 92348 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 12/01/2016
- famille - divorce - pensions alimentaires. révision. réglementation
- Question écrite n° 92388 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 12/01/2016
- professions libérales - accès à la profession - condamnation. réglementation
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