Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1133118 résultats trouvés

Question écrite n° 16699 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 02/04/2024; enseignement maternel et primaire - Carte scolaire pour la rentrée 2024 - Carte scolaire pour la rentrée 2024
Question écrite n° 16732 de M. Frédéric Cabrolier: Date de dépôt : 02/04/2024; lieux de privation de liberté - Situation alarmante de la maison d'arrêt d'Albi - Situation alarmante de la maison d'arrêt d'Albi
Question écrite n° 16723 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 02/04/2024; impôts et taxes - Accès au logement dans les zones touristiques tendues - Accès au logement dans les zones touristiques tendues
Question écrite n° 16779 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 02/04/2024; professions de santé - Importations de prothèses dentaires - Importations de prothèses dentaires
Question écrite n° 16638 de M. Jérôme Legavre: Date de dépôt : 02/04/2024; administration - Mise en application de l'avis n° 20227622 de la CADA - Mise en application de l'avis n° 20227622 de la CADA
Question écrite n° 16814 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 02/04/2024; sécurité des biens et des personnes - Statut du sapeur-pompier volontaire en France - Statut du sapeur-pompier volontaire en France
Question écrite n° 16748 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 02/04/2024; outre-mer - Difficultés de l'Université de Nouvelle-Calédonie - Difficultés de l'Université de Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 16644 de M. Emmanuel Mandon: Date de dépôt : 02/04/2024; agriculture - Situation de l'apiculture française - Situation de l'apiculture française
Question écrite n° 16746 de M. Olivier Faure: Date de dépôt : 02/04/2024; numérique - Décret d'application de la loi « cybersécurité » - Décret d'application de la loi « cybersécurité »
Question écrite n° 16777 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 02/04/2024; professions de santé - Évolution indemnitaire des infirmiers sapeurs-pompiers volontaires - Évolution indemnitaire des infirmiers sapeurs-pompiers volontaires