1133118 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1719 de M. Charles Fournier
- Date de dépôt : 27/03/2024
- immigration - Traversée de La Manche par les migrants - Traversée de La Manche par les migrants
- Question au Gouvernement n° 1715 de M. Xavier Roseren
- Date de dépôt : 27/03/2024
- finances publiques - Situation des finances publiques - Situation des finances publiques
- Question au Gouvernement n° 1709 de M. Sylvain Maillard
- Date de dépôt : 27/03/2024
- terrorisme - Menace terroriste en France - Menace terroriste en France
- Question au Gouvernement n° 1717 de M. Florian Chauche
- Date de dépôt : 27/03/2024
- politique extérieure - Cessez-le-feu à Gaza - Cessez-le-feu à Gaza
- Question au Gouvernement n° 1712 de Mme Isabelle Rauch
- Date de dépôt : 27/03/2024
- terrorisme - Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires - Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
- Compte rendu de réunion n° 188 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 26/03/2024
- Audition, conjointe avec la délégation à la prospective du Sénat, de Philippe Aghion et Anne Bouverot, co-présidents du Comité de l'IA générative, sur les conclusions de leur rapport au Premier ministre
- N° 2400 - Proposition de loi organique de M. Nicolas Metzdorf portant actualisation de la loi n° 99-209 organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie
- Date de dépôt : 26/03/2024
- Voir le dossier (Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie)
- N° 2401 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à lutter contre la crise du logement et à favoriser l'accès au logement pour tous
- Date de dépôt : 26/03/2024
- Voir le dossier (Lutter contre la crise du logement et à favoriser l'accès au logement pour tous)
- N° 2399 rapport - Rapport de Mme Nicole Le Peih et Mme Françoise Gatel de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels.
- Date de dépôt : 26/03/2024
- Voir le dossier (Adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels)
- N° 2404 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique)
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