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Question écrite n° 44782 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 15/03/2022
associations et fondations - Frais bancaires pour les associations - Frais bancaires pour les associations
N° 5154 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique
Date de dépôt : 10/03/2022
Voir le dossier (Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique)
Compte rendu de réunion n° 138 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/03/2022
  1. Examen du rapport sur la « science ouverte » (Laure Darcos, Pierre Ouzoulias et Pierre Henriet, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/03/2022
  1. Audition de M. Yves Le Masne, ancien directeur général du groupe Orpea
N° 5152 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Fadila Khattabi, Mme Gisèle Biémouret, Mme Marine Brenier, M. Pierre Dharréville, Mme Jeanine Dubié, Mme Caroline Fiat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Véronique Hammerer, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, M. Didier Martin, Mme Valérie Six et Mme Isabelle Valentin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion de ses travaux sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea
Date de dépôt : 09/03/2022
Voir le dossier (La situation dans certains établissements du groupe Orpea)
N° 5153 - Projet de loi ratifiant diverses ordonnances relatives à la sécurité sociale à Mayotte
Voir le dossier (Ratification de diverses ordonnances relatives à la sécurité sociale à Mayotte)
N° 5151 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Fadila Khattabi déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales sur le bilan de l'activité de la commission des affaires sociales sous la XVe législature (2017-2022)
Date de dépôt : 09/03/2022
Voir le dossier (Bilan de l'activité de la commission des affaires sociales sous la XVe législature (2017-2022))
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/03/2022
  1. – Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/03/2022
  1. - Bilan de l'activité de la Commission pour la XVe législature (Mme Fadila Khattabi, rapporteure)
  2. - Communication de Mme Caroline Janvier, Mme Jeanine Dubié et M. Pierre Dharréville, rapporteurs de la mission « flash » relative à la gestion financière des EHPAD
  3. - Communication de M. Didier Martin, Mme Marine Brenier et M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteurs de la mission « flash » relative aux conditions de travail et la gestion des ressources humaines en EHPAD
Compte rendu de réunion n° 6 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 08/03/2022
  1. Évaluation des politiques publiques en faveur de la citoyenneté : examen du rapport de M. David Corceiro et de Mme Marianne Dubois (ouvert à la presse).