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Compte rendu de réunion n° 2 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/10/2007
  1. Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2008
  2. Échange de vues sur la réforme institutionnelle en matière de défense
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/10/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Auberger, ancien président de la Commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, M. Pierre Hériaud, ancien président de la Commission de surveillance de la CDC, M. Augustin de Romanet, directeur général de la CDC et M. Dominique Marcel, directeur financier de la CDC sur les modalités d'achat d'actions d'EADS par la CDC en avril 2006 2
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/10/2007
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la simplification du droit (n° 177) (M. Étienne Blanc, rapporteur).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 9 octobre 2007
Date de séance : 09/10/2007
  1. 1. Questions au gouvernement.
  2. 2. Éloge funèbre de Paul-Henri Cugnenc
  3. 3. Musée universel d'Abou Dabi (n os 180, 239)
  4. 4. Répression du terrorisme (n os 181, 240)
  5. 5. Service international de recherches (n os 183, 250)
  6. 6. Ordre du jour des prochaines séances
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 9 octobre 2007
Date de séance : 09/10/2007
  1. 1. Nomination d'un député en mission temporaire
  2. 2. Simplification du droit (n os 177, 244).
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 6816 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 09/10/2007
télécommunications - Internet - sites. nommage. Bretagne. perspectives
Question écrite n° 6603 de M. Louis Cosyns
Date de dépôt : 09/10/2007
santé - protection - vaccins. composition
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 04/10/2007
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments
  2. Mme Anne-Marie Brocas, directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
  3. M. Jean Marimbert, directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS), et M. Michel Pot, secrétaire général.
  4. M. le Professeur Laurent Degos, président de la Haute Autorité de santé (HAS), M. François Romaneix, directeur, M. le Professeur Gilles Bouvenot, membre du collège de la HAS et président de la commission de la transparence, et M. Étienne Caniard, membre du collège de la HAS et président de la commission qualité et diffusion de l'information médicale
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/10/2007
  1. Audition de M. Bernard Poletti, ambassadeur de France en Iran
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/10/2007
  1. Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2008
  2. Information relative à la commission