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Compte rendu de réunion n° 54 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter: Date de réunion : 26/11/2020
N° 2616 - Rapport de M. Gérard Bapt sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, tendant à suspendre la commercialisation de biberons produits à base de Bisphénol A (n°2390): Date de dépôt : 09/06/2010; Voir le dossier (Santé : interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires)
N° 1091 rapport - Rapport de M. Richard Ramos sur la proposition de résolution européenne de M. Richard Ramos relative à l'interdiction des additifs nitrés dans les produits de charcuterie (n°381).: Date de dépôt : 12/04/2023; Voir le dossier (Interdiction des additifs nitrés dans les produits de charcuterie)
N° 3813 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alain David et M. Frédéric Petit déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème Dérèglements climatiques et conflits: Date de dépôt : 27/01/2021; Voir le dossier (Dérèglements climatiques et conflits)
N° 236 - Rapport de M. Jean Bardet, établi au nom de cet office, sur la prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux: Date de dépôt : 27/09/2007; Voir le dossier (Santé : prise en charge précode des accidents vasculaires cérébraux)
N° 2187 - Projet de loi relatif à la bioéthique - Etude d'impact: Voir le dossier (Bioéthique)
N° 769 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Annick Jacquemet sur la pollution lumineuse: Date de dépôt : 26/01/2023; Voir le dossier (La pollution lumineuse)
N° 1588 - Rapport de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les nanosciences et le progrès médical (M. Claude Birraux, président de l'office): Date de dépôt : 06/05/2004; Voir le dossier (Nanosciences et progrès médical)
N° 3492 - Rapport d'information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et la lutte contre le dérèglement climatique: Date de dépôt : 10/02/2016; Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
N° 3937 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Louwagie relatif au financement et à l'efficacité de la lutte contre la maladie de Lyme: Date de dépôt : 03/03/2021; Voir le dossier (Financement de la lutte contre la maladie de Lyme (art. 146 du Règlement))