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N° 4344 - Rapport de M. Christophe Caresche sur la proposition de résolution européenne de M. Jean-Marc Ayrault, Mme Élisabeth Guigou et M. Christophe Caresche pour la relance européenne et le renforcement du contrôle démocratique (n°4196): Date de dépôt : 14/02/2012; Voir le dossier (Relance européenne et renforcement du contrôle démocratique)
N° 1292 - Rapport de M. Louis Guédon sur le projet de loi , adopté sans modification par le Sénat, autorisant l'approbation du traité entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à la mise en oeuvre de contrôles frontaliers dans les ports maritimes de la Manche et de la mer du Nord des deux pays (1246): Date de dépôt : 16/12/2003; Voir le dossier (Royaume Uni : contrôles frontaliers)
N° 2698 - Rapport d'information de M. Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur le rapport quinquennal de l'Agence européenne pour l'environnement relatif à l'état et aux perspectives de l'environnement en Europe: Date de dépôt : 02/04/2015; Voir le dossier (Etat et perspectives de l'environnement en Europe)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 mai 2018: Date de séance : 24/05/2018
N° 5154 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique: Date de dépôt : 10/03/2022; Voir le dossier (Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique)
N° 1828 - Rapport d'information de M. Jean-Louis Roumegas déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens: Date de dépôt : 25/02/2014; Voir le dossier (Stratégie européenne en matière de perturbateurs endocriniens)
N° 4616 rapport d'information - Rapport d'information de M. Philippe Benassaya et Mme Coralie Dubost déposé par la commission des affaires européennes relatif à l'État de droit dans les contextes des états d'urgence sanitaire: Date de dépôt : 28/10/2021; Voir le dossier (L'État de droit dans les contextes des états d'urgence sanitaire)
N° 4599 tome II - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Damien Pichereau déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne en matière de mobilité durable et intelligente: Date de dépôt : 20/10/2021; Voir le dossier (La stratégie européenne en matière de mobilité durable et intelligente)
N° 1916 - Rapport de M. Erwan Balanant sur la proposition de loi de M. Erwan Balanant et plusieurs de ses collègues pour une interdiction effective de la pêche électrique (1809).: Date de dépôt : 02/05/2019; Voir le dossier (Agriculture et pêche : interdiction effective de la pêche électrique)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 21/01/2020