Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 2997 de Mme Patricia Lemoine: Date de dépôt : 20/05/2020; outre-mer - Mise en quarantaine des arrivants en Nouvelle-Calédonie - Mise en quarantaine des arrivants en Nouvelle-Calédonie
Question orale sans débat n° 642 de Mme Brigitte Liso: Date de dépôt : 19/03/2019; femmes - Augmentations des violences sexuelles dans le Nord - Augmentations des violences sexuelles dans le Nord
Question écrite n° 33782 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 10/11/2020; mort et décès - Évolution du nombre de décès par cause de mortalité depuis janvier 2018 - Évolution du nombre de décès par cause de mortalité depuis janvier 2018
Question écrite n° 8278 de M. Jean-Christophe Lagarde: Date de dépôt : 15/05/2018; énergie et carburants - Concessions hydroélectriques - Concessions hydroélectriques
Question écrite n° 5370 de Mme Pascale Fontenel-Personne: Date de dépôt : 13/02/2018; femmes - Les violences faites aux femmes sur internet - Les violences faites aux femmes sur internet
Question orale sans débat n° 208 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 20/03/2018; enfants - Surexposition aux écrans des enfants en bas âge - Surexposition aux écrans des enfants en bas âge
Question écrite n° 13234 de Mme Gisèle Biémouret: Date de dépôt : 16/10/2018; assurance maladie maternité - Appareils auditifs - Appareils auditifs
Question écrite n° 33348 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 27/10/2020; fonction publique hospitalière - Complément de traitement indiciaire pour les personnels des MAS - Complément de traitement indiciaire pour les personnels des MAS
Question écrite n° 519 de Mme Jeanine Dubié: Date de dépôt : 08/08/2017; consommation - Démarchage téléphonique - Bloctel - Démarchage téléphonique - Bloctel
Question écrite n° 28045 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 07/04/2020; enseignement - Effectivité de la continuité pédagogique - Effectivité de la continuité pédagogique