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- Question écrite n° 3239 de Mme Séverine Gipson
- Date de dépôt : 28/11/2017
- énergie et carburants - Avancée des projets de parcs éoliens en mer - Avancée des projets de parcs éoliens en mer
- Question écrite n° 5495 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 13/02/2018
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- Question au Gouvernement n° 643 de M. Jean-Baptiste Djebbari
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- Question orale sans débat n° 1131 de Mme Monique Limon
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- Question écrite n° 30565 de M. Hugues Renson
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- Question écrite n° 23006 de M. Olivier Gaillard
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- Question écrite n° 25262 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 17/12/2019
- impôts et taxes - Suppression de la fiscalité réduite appliquée au gazole non routier - Suppression de la fiscalité réduite appliquée au gazole non routier
- Question écrite n° 45376 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 26/04/2022
- professions de santé - Conditions de travail dans les EHPAD - Conditions de travail dans les EHPAD
- Question au Gouvernement n° 209 de M. Guillaume Peltier
- Date de dépôt : 25/10/2017
- travail - travailleurs détachés et ceta - travailleurs détachés et ceta
- Question écrite n° 2153 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 17/10/2017
- sports - Usage de produits dopants dans le sport amateur - Usage de produits dopants dans le sport amateur
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