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Question écrite n° 32745 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 06/10/2020
enseignement secondaire - Report des épreuves de spécialités du bac 2021 - Report des épreuves de spécialités du bac 2021
Question écrite n° 27442 de Mme Sandra Marsaud
Date de dépôt : 17/03/2020
agriculture - Cuivre et ZNT - Cuivre et ZNT
Question écrite n° 4333 de Mme Christelle Dubos
Date de dépôt : 02/01/2018
emploi et activité - Composition du Conseil national de l'insertion par l'activité économique - Composition du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
Question écrite n° 27008 de Mme Pascale Boyer
Date de dépôt : 25/02/2020
sports - Absence du karaté aux jeux Olympiques de Paris 2024 - Absence du karaté aux jeux Olympiques de Paris 2024
Question écrite n° 24100 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 29/10/2019
politique extérieure - Projet de traité des Nations unie sur les sociétés et les droits de l'Homme - Projet de traité des Nations unie sur les sociétés et les droits de l'Homme
Question écrite n° 44214 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 15/02/2022
fonctionnaires et agents publics - Gel du point d'indice des fonctionnaires - Gel du point d'indice des fonctionnaires
Question écrite n° 9855 de Mme Sophie Beaudouin-Hubiere
Date de dépôt : 26/06/2018
Internet - Pérennité de la neutralité du Net - Pérennité de la neutralité du Net
Question écrite n° 22489 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
Date de dépôt : 20/08/2019
pollution - Pollution de l'air provoquée par les moteurs tournant inutilement au ralenti - Pollution de l'air provoquée par les moteurs tournant inutilement au ralenti
Question écrite n° 14811 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 04/12/2018
logement - Mauvaises pratiques des promoteurs immobiliers et achat de logements sur plan - Mauvaises pratiques des promoteurs immobiliers et achat de logements sur plan
Question écrite n° 34925 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 15/12/2020
enseignement secondaire - Décret n° 2020-1524 du 5 décembre 2020 - Prime d'équipement informatique - Décret n° 2020-1524 du 5 décembre 2020 - Prime d'équipement informatique