Résultats de la recherche

416345 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 104 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 23/01/2018
personnes handicapées - Situation très dégradée de l'accompagnement scolaire des enfants handicapés - Situation très dégradée de l'accompagnement scolaire des enfants handicapés
Question écrite n° 16830 de M. Guy Teissier
Date de dépôt : 12/02/2019
lieux de privation de liberté - Réservistes de l'administration pénitentiaire - Statut - Réservistes de l'administration pénitentiaire - Statut
Question écrite n° 415 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 01/08/2017
politique sociale - Lutte contre la fraude sociale - Lutte contre la fraude sociale
Question écrite n° 36944 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 09/03/2021
chômage - Prolongement des droits au chômage des personnes privées d'emploi - Prolongement des droits au chômage des personnes privées d'emploi
Question écrite n° 1399 de M. Damien Adam
Date de dépôt : 26/09/2017
recherche et innovation - Candidature des chercheurs étrangers dans le domaine climatique - Candidature des chercheurs étrangers dans le domaine climatique
Question écrite n° 8532 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 22/05/2018
personnes handicapées - Allocation adultes handicapés - Allocation adultes handicapés
Question au Gouvernement n° 2817 de M. Stéphane Testé
Date de dépôt : 25/03/2020
enseignement - Continuité pédagogique de l'enseignement - Continuité pédagogique de l'enseignement
Question écrite n° 38766 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 11/05/2021
commerce et artisanat - Reconnaissance des savonneries comme commerces de première nécessité - Reconnaissance des savonneries comme commerces de première nécessité
Question écrite n° 21166 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 09/07/2019
arts et spectacles - Traitement judiciaire des artistes - Reproduction illicite de leurs œuvres - Traitement judiciaire des artistes - Reproduction illicite de leurs œuvres
Question écrite n° 33602 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 03/11/2020
pharmacie et médicaments - Pénurie de vaccins contre la grippe - Pénurie de vaccins contre la grippe