Résultats de la recherche - Assemblée nationale

423019 résultats trouvés

Question écrite n° 24138 de M. Éric Alauzet: Date de dépôt : 29/10/2019; sports - Remplissage des piscines et sécheresses - Remplissage des piscines et sécheresses
Question écrite n° 21230 de M. Patrice Perrot: Date de dépôt : 09/07/2019; énergie et carburants - Cogénération biomasse filère bois PPE - Cogénération biomasse filère bois PPE
Question écrite n° 4729 de M. Manuel Valls: Date de dépôt : 23/01/2018; professions de santé - Pour une revalorisation de la grille salariale des orthophonistes hospitaliers - Pour une revalorisation de la grille salariale des orthophonistes hospitaliers
Question écrite n° 41344 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 28/09/2021; énergie et carburants - Facturation des compteurs Linky - Facturation des compteurs Linky
Question écrite n° 6985 de Mme Alexandra Louis: Date de dépôt : 03/04/2018; animaux - Animaux élevés et tués pour leur fourrure - Animaux élevés et tués pour leur fourrure
Question écrite n° 11941 de Mme Aina Kuric: Date de dépôt : 04/09/2018; professions de santé - Formation et rémunération des perfusionnistes - Formation et rémunération des perfusionnistes
Question écrite n° 26752 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 18/02/2020; patrimoine culturel - Architectes des bâtiments de France - Architectes des bâtiments de France
Question écrite n° 43166 de M. Cédric Villani: Date de dépôt : 21/12/2021; animaux - Condamnation des actes de maltraitance à l'encontre des animaux sauvages - Condamnation des actes de maltraitance à l'encontre des animaux sauvages
Question écrite n° 3643 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 05/12/2017; travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Régime des auto-entrepreneurs - Régime des auto-entrepreneurs
Question au Gouvernement n° 4170 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 23/06/2021; enseignement - Fermeture de classes dans les écoles - Fermeture de classes dans les écoles