426921 résultats trouvés
- Texte adopté n° 142 - Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Education : enseignement supérieur et recherche)
- Texte adopté n° 555 - Projet de loi, adopté sans modification, par l'Assemblée nationale, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1539 du 19 décembre 2014 relative à l'élection des conseillers métropolitains de Lyon
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : élection des conseillers métropolitains de Lyon)
- Dossier législatif - La politique de change européenne
- Dossier législatif - Abrogation des circulaires encourageant la poursuite des militants de la campagne de boycott
- Dossier législatif - Conditions de délivrance de la carte du combattant aux anciens combattants de la seconde guerre mondiale
- Dossier législatif - Création d'une commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
- Texte adopté n° 645 - Proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : règles applicables à l'élection présidentielle)
- Dossier législatif - Collectivités territoriales : règles financières applicables à la métropole d'Aix-Marseille Provence
- Dossier législatif - DOSSIER : proposition de résolution sollicitant les pays du Golfe pour l'organisation et l'accueil sur leur territoire des réfugiés fuyant la barbarie de l'Etat islamique
- Dossier législatif - Questions sociales et santé : prêt à taux zéro pour l'aménagement du domicile des personnes handicapées moteur
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats