Résultats de la recherche - Assemblée nationale

432546 résultats trouvés

Question écrite n° 9574 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 19/06/2018; personnes handicapées - Interrogations autour de la justification de l'article 2 de la PPL n°559 - Interrogations autour de la justification de l'article 2 de la PPL n°559
Question écrite n° 4410 de M. François Cornut-Gentille: Date de dépôt : 09/01/2018; défense - Équipements disponibilité bilan - Équipements disponibilité bilan
Question au Gouvernement n° 3859 de M. Moetai Brotherson: Date de dépôt : 17/03/2021; outre-mer - Crise du secteur touristique en Polynésie - Crise du secteur touristique en Polynésie
Question écrite n° 34644 de M. Sébastien Cazenove: Date de dépôt : 08/12/2020; économie sociale et solidaire - L'accès au FDS pour les entrepreneurs salariés de CAE - L'accès au FDS pour les entrepreneurs salariés de CAE
Question écrite n° 2799 de Mme Bénédicte Taurine: Date de dépôt : 14/11/2017; énergie et carburants - Compteurs Linky - Compteurs Linky
Question écrite n° 29341 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 12/05/2020; commerce et artisanat - Mesures fortes pour les coiffeurs - Mesures fortes pour les coiffeurs
Question écrite n° 9932 de M. Gaël Le Bohec: Date de dépôt : 26/06/2018; professions de santé - Intégration des PADHUE au sein du système de soins français - Intégration des PADHUE au sein du système de soins français
Question écrite n° 22566 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 03/09/2019; élevage - Identification électronique des caprins - Identification électronique des caprins
Question écrite n° 24388 de M. Grégory Besson-Moreau: Date de dépôt : 12/11/2019; impôts et taxes - Attractivité des métiers d'art - Crédit impôt - Attractivité des métiers d'art - Crédit impôt
Question écrite n° 36824 de Mme Muriel Ressiguier: Date de dépôt : 02/03/2021; environnement - 6eme extinction de masse et réchauffement climatique : l'inaction tue ! - 6eme extinction de masse et réchauffement climatique : l'inaction tue !