Résultats de la recherche - Assemblée nationale

432546 résultats trouvés

Question écrite n° 18949 de M. Aurélien Pradié: Date de dépôt : 16/04/2019; sang et organes humains - Risques des dons de plasma et plaquettes - Risques des dons de plasma et plaquettes
Question écrite n° 12341 de M. Aurélien Pradié: Date de dépôt : 25/09/2018; déchéances et incapacités - Participation des personnes protégées - Participation des personnes protégées
Question écrite n° 32455 de Mme Valérie Gomez-Bassac: Date de dépôt : 29/09/2020; agriculture - Violences entre agriculteurs et riverains dans le département du Var - Violences entre agriculteurs et riverains dans le département du Var
Question écrite n° 27152 de M. Benjamin Griveaux: Date de dépôt : 03/03/2020; mort et décès - L'identification des personnes inhumées sous X - L'identification des personnes inhumées sous X
Question écrite n° 4043 de M. David Lorion: Date de dépôt : 19/12/2017; professions de santé - Revalorisation salariale des orthophonistes de la fonction publique hospitalière - Revalorisation salariale des orthophonistes de la fonction publique hospitalière
Question écrite n° 15607 de M. Jean-Charles Larsonneur: Date de dépôt : 25/12/2018; taxe sur la valeur ajoutée - Versement anticipé du FCTVA - Versement anticipé du FCTVA
Question écrite n° 17863 de M. Jean-Pierre Cubertafon: Date de dépôt : 19/03/2019; élevage - GDS et chambres agricutlure - GDS et chambres agricutlure
Question écrite n° 37977 de M. Meyer Habib: Date de dépôt : 06/04/2021; traités et conventions - FATCA et les « Américains accidentels » - FATCA et les « Américains accidentels »
Question écrite n° 7309 de M. Guillaume Gouffier Valente: Date de dépôt : 10/04/2018; politique extérieure - Situation des traducteurs afghans ayant travaillé pour l'armée française - Situation des traducteurs afghans ayant travaillé pour l'armée française
Question écrite n° 9565 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 19/06/2018; personnes âgées - EHPAD - Financement - EHPAD - Financement