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- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 12/02/2014
- Table ronde, ouverte à la presse, sur l'impact des changements climatiques en France, avec la participation de M. Jean-Michel Soubeyroux, ingénieur à la direction de la climatologie à Météo-France, M. Guy Landmann, directeur- adjoint du GIP Ecofor, M. Jean-François Soussana, directeur scientifique Environnement à l'INRA, M. Éric Chaumillon, enseignant chercheur à l'Université de La Rochelle, directeur adjoint de l'unité mixte de recherche « LIttoral ENvironnement et Sociétés » CNRS/Université de La Rochelle, M. Frédéric Berger, responsable de l'équipe « dynamiques et fonction de protection des écosystèmes forestiers de montagnes » à l'Irstea
- N° 2160 rapport d'information - Rapport d'information de M. Henri Alfandari déposé par la commission des affaires européennes sur l'évolution du marché des crédits carbone au niveau européen
- Date de dépôt : 07/02/2024
- Voir le dossier (L'évolution du marché des crédits carbone au niveau européen)
- N° 2609 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-François Cesarini et M. Bertrand Pancher déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les agrocarburants
- Date de dépôt : 22/01/2020
- Voir le dossier (Agrocarburants)
- N° 3646 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Aude Bono-Vandorme et Mme Marguerite Deprez-Audebert déposé par la commission des affaires européennes sur le bilan et les perspectives d'Erasmus+
- Date de dépôt : 09/12/2020
- Voir le dossier (Bilan et les perspectives d'Erasmus+)
- N° 4043 rapport - Rapport de M. François-Michel Lambert sur la proposition de loi de M. François-Michel Lambert et plusieurs de ses collègues relative à la légalisation contrôlée de la production, de la vente et de la consommation de cannabis (2099).
- Date de dépôt : 01/04/2021
- Voir le dossier (Légalisation contrôlée de la production et de la vente de cannabis)
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 04/11/2020
- – audition de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics sur le quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020 (n° 3522) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
- – suite de l'ordre du jour du matin
- N° 4524 annexe 5 - Rapport de M. Marc Le Fur sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
- Date de dépôt : 07/10/2021
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- N° 3101 - Rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et la lutte contre l'optimisation fiscale
- Date de dépôt : 06/10/2015
- Voir le dossier (Union européenne et lutte contre l'optimisation fiscale)
- N° 1542 rapport d'information - Rapport d'information de M. Thibaut François et M. Christopher Weissberg déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la politique des sanctions internationales
- Date de dépôt : 19/07/2023
- Voir le dossier (Politique des sanctions internationales)
- N° 4128 tome V - Avis de M. Pierre-Yves Le Borgn' sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
- Date de dépôt : 13/10/2016
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
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