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Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 27/04/2010
  1. Audition de M. le Professeur Antoine Flahault, directeur l'École des hautes études en santé publiques
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 17/11/2010
  1. Audition de M. Bernard Valluis, expert de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), accompagné de Mme Diane Doré, chef de projet affaires européennes et échanges extérieurs, et de Mme Elsa Chantereau, responsable des relations institutionnelles.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/11/2010
  1. Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et européennes sur la présidence française du G20 et du G8.
Compte rendu de réunion n° 235 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/01/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Vigneron, Président de Thales
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/10/2011
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Yves de Gaulle, dont la nomination en qualité de Président du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) est envisagée par le Président de la République
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 11/05/2010
  1. Audition conjointe de M. le Professeur Marc Gentilini, spécialiste des maladies infectieuses, et de M. le Professeur François Bricaire, spécialiste des maladies infectieuses à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/05/2010
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Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 05/05/2010
  1. Audition de M. Jean Marimbert, directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
N° 3883 - Rapport de M. Guy-Michel Chauveau sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant les centres d'excellence mis en oeuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n°3695).
Date de dépôt : 28/06/2016
Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec le Royaume-Uni dans le secteur des systèmes de missiles)
N° 2324 - Rapport de Mme Geneviève Gaillard sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité" (n°2259)
Date de dépôt : 28/10/2014
Voir le dossier (Initiative de la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité")