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- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/10/2022
- Audition, à huis clos, du général d'armée aérienne Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi de finances 2023.
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 21/05/2024
- – Audition de la Professeure Céline Greco, cheffe du service de médecine de la douleur et palliative de l'hôpital Necker-enfants malades, présidente de l'association IM'PACTES
- N° 1199 tome IX - Avis de M. Jean-Marie Rolland sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
- Date de dépôt : 16/10/2008
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2009)
- N° 423 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et les négociations internationales en matière de changement climatique
- Date de dépôt : 20/11/2012
- Voir le dossier (L'Union européenne et les négociations internationales en matière de changement climatique)
- N° 909 rapport - Rapport de Mme Caroline Janvier sur la proposition de loi de Mmes Caroline Janvier, Aurore Bergé et plusieurs de leurs collègues relative à la prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans (757).
- Date de dépôt : 01/03/2023
- Voir le dossier (Prévention de l'exposition excessive des enfants aux écrans)
- N° 2467 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre-Henri Dumont et Mme Liliana Tanguy déposé par la commission des affaires européennes sur l'évolution des négociations d'adhésion entre les pays des Balkans occidentaux et l'Union
- Date de dépôt : 10/04/2024
- Voir le dossier (Évolution des négociations d'adhésion entre les pays des Balkans occidentaux et l'Union)
- N° 2314 - Rapport de M. Jean-Pierre Door, établi au nom de cet office, sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, l'exemple du virus A (H1N1) (Rapport d'étape)
- Date de dépôt : 19/02/2010
- Voir le dossier (Mutation des virus et gestion des pandémies : l'exemple du virus A (H1N1))
- N° 1234 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Ericka Bareigts et M. Cyrille Isaac-Sibille déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission relative à la prévention santé en faveur de la jeunesse
- Date de dépôt : 12/09/2018
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : prévention santé en faveur de la jeunesse)
- N° 3248 rapport d'information - Rapport d'information de M. Claude de Ganay et M. Fabien Gouttefarde déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les systèmes d'armes létaux autonomes
- Date de dépôt : 23/07/2020
- Voir le dossier (Mission d'information sur les systèmes d'armes létaux autonomes)
- N° 2274 - Rapport d'information de MM. Serge Janquin et Patrick Labaune déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la situation au Soudan et la question du Darfour
- Date de dépôt : 03/02/2010
- Voir le dossier (Situation au Soudan et question du Darfour)
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