Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question écrite n° 43653 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 18/01/2022; professions de santé - Croix-Rouge française - Croix-Rouge française
Question écrite n° 43673 de M. Guy Bricout: Date de dépôt : 18/01/2022; professions et activités sociales - Ségur et structures médico-sociales - Ségur et structures médico-sociales
Question écrite n° 43691 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 18/01/2022; travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Pour une réforme de l'allocation des travailleurs indépendants (ATI) - Pour une réforme de l'allocation des travailleurs indépendants (ATI)
Question écrite n° 43728 de Mme Brigitte Kuster: Date de dépôt : 25/01/2022; énergie et carburants - Conséquence pour EDF de l'augmentation de l'ARENH - Conséquence pour EDF de l'augmentation de l'ARENH
Question écrite n° 43747 de M. Pierre Vatin: Date de dépôt : 25/01/2022; famille - Maintien des relations entre grands-parents et petits-enfants - Maintien des relations entre grands-parents et petits-enfants
Question écrite n° 43766 de Mme Carole Grandjean: Date de dépôt : 25/01/2022; logement - Coefficient de pondération - taille des logements sociaux construits - Coefficient de pondération - taille des logements sociaux construits
Question écrite n° 43797 de Mme Annie Chapelier: Date de dépôt : 25/01/2022; professions de santé - Iniquité dans les forfaits d'aide à l'informatisation - Iniquité dans les forfaits d'aide à l'informatisation
Question écrite n° 43812 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 25/01/2022; professions et activités sociales - Secteur de la petite enfance - revalorisation salariale - Secteur de la petite enfance - revalorisation salariale
Question écrite n° 43813 de M. Antoine Herth: Date de dépôt : 25/01/2022; professions et activités sociales - Ségur de la santé - revalorisation des personnels - attribution - Ségur de la santé - revalorisation des personnels - attribution
Question écrite n° 43853 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 01/02/2022; associations et fondations - Orientations inquiétantes prises par le Planning familial. - Orientations inquiétantes prises par le Planning familial.