Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question écrite n° 42215 de Mme Jeanine Dubié: Date de dépôt : 26/10/2021; tourisme et loisirs - Tourisme - OTA - augmentation des commissions - Tourisme - OTA - augmentation des commissions
Question écrite n° 42245 de M. Patrice Perrot: Date de dépôt : 02/11/2021; chasse et pêche - Statut d'exploitants de navires de passagers s'adonnant à la pêche à la ligne - Statut d'exploitants de navires de passagers s'adonnant à la pêche à la ligne
Question écrite n° 42276 de Mme Brigitte Kuster: Date de dépôt : 02/11/2021; impôts locaux - Pouvoir d'achat : plafonnement de la taxe foncière - Pouvoir d'achat : plafonnement de la taxe foncière
Question écrite n° 42297 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 02/11/2021; pharmacie et médicaments - Tri des médicaments non utilisés - Tri des médicaments non utilisés
Question écrite n° 42324 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 02/11/2021; santé - Situation des aidants qui accompagnent un proche avec un trouble psychique - Situation des aidants qui accompagnent un proche avec un trouble psychique
Question écrite n° 42323 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 02/11/2021; santé - Fonctionnement de l'hélicoptère sanitaire dans la Nièvre - Fonctionnement de l'hélicoptère sanitaire dans la Nièvre
Question écrite n° 42338 de M. Joël Aviragnet: Date de dépôt : 02/11/2021; travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Demande de réouverture du Col du Portillon - Demande de réouverture du Col du Portillon
Question écrite n° 42337 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 02/11/2021; travail - Journée de solidarité - Bilan et résultats - Journée de solidarité - Bilan et résultats
Question écrite n° 42354 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 09/11/2021; associations et fondations - Gestion financière de la Fondation agir contre l'exclusion - Gestion financière de la Fondation agir contre l'exclusion
Question écrite n° 42380 de M. Stéphane Buchou: Date de dépôt : 09/11/2021; éducation physique et sportive - Pratique de l'éducation physique et sportive à l'école - Pratique de l'éducation physique et sportive à l'école