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- Question écrite n° 2950 de M. Didier Quentin
- Date de dépôt : 14/11/2017
- transports par eau - Encourager l'essor des activités de transport fluvial de passagers - Encourager l'essor des activités de transport fluvial de passagers
- Question écrite n° 2786 de Mme Michèle de Vaucouleurs
- Date de dépôt : 14/11/2017
- déchets - Dépôt sauvage déchets de chantier - Dépôt sauvage déchets de chantier
- Question écrite n° 2925 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 14/11/2017
- sécurité routière - Enrobés de chaussées problématique HAP - Enrobés de chaussées problématique HAP
- Question écrite n° 2817 de Mme Delphine Bagarry
- Date de dépôt : 14/11/2017
- environnement - Pérennité des TEPCV - Pérennité des TEPCV
- Question écrite n° 2741 de Mme Pascale Boyer
- Date de dépôt : 14/11/2017
- agriculture - Demande de majoration de l'indemnisation des arboriculteurs des Hautes-Alpes - Demande de majoration de l'indemnisation des arboriculteurs des Hautes-Alpes
- Question écrite n° 2916 de M. Jacques Marilossian
- Date de dépôt : 14/11/2017
- santé - Prévention du cancer de la prostate - Prévention du cancer de la prostate
- Question écrite n° 2879 de Mme Nathalie Sarles
- Date de dépôt : 14/11/2017
- police - Indemnité journalière absence du territoire - CRS - Indemnité journalière absence du territoire - CRS
- Question écrite n° 2742 de M. Hervé Pellois
- Date de dépôt : 14/11/2017
- agriculture - Étiquetage du miel - Étiquetage du miel
- Question écrite n° 2878 de M. Jean-Michel Mis
- Date de dépôt : 14/11/2017
- pharmacie et médicaments - Traitement 5-FU - Traitement 5-FU
- Question écrite n° 2847 de M. Sylvain Maillard
- Date de dépôt : 14/11/2017
- logement - Mérule dans les biens immobiliers : application de l'art. L. 133 du CCH - Mérule dans les biens immobiliers : application de l'art. L. 133 du CCH
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