Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 38901 de M. Guillaume Vuilletet: Date de dépôt : 11/05/2021; santé - Prise en charge des personnes atteintes d'obésité dans le contexte covid - Prise en charge des personnes atteintes d'obésité dans le contexte covid
Question écrite n° 3356 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 28/11/2017; santé - Dénutrition - Dénutrition
Question au Gouvernement n° 760 de Mme Valéria Faure-Muntian: Date de dépôt : 29/03/2018; politique extérieure - relations franco-ukrainiennes - relations franco-ukrainiennes
Question écrite n° 28287 de Mme Alexandra Valetta Ardisson: Date de dépôt : 14/04/2020; commerce et artisanat - Report des soldes - Report des soldes
Question écrite n° 23123 de M. Stéphane Mazars: Date de dépôt : 24/09/2019; sécurité routière - Réglementation applicable au contrôle technique et délais de traitement ANTS - Réglementation applicable au contrôle technique et délais de traitement ANTS
Question écrite n° 43237 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 21/12/2021; numérique - Stratégie de défense de l'écosystème Cloud - Stratégie de défense de l'écosystème Cloud
Question écrite n° 8878 de M. Jean-Jacques Ferrara: Date de dépôt : 05/06/2018; chambres consulaires - Menaces sur les chambres de métiers et de l'artisanat - Menaces sur les chambres de métiers et de l'artisanat
Question écrite n° 45493 de Mme Isabelle Valentin: Date de dépôt : 10/05/2022; pharmacie et médicaments - Conditionnement des médicaments - Conditionnement des médicaments
Question écrite n° 5970 de M. Cyrille Isaac-Sibille: Date de dépôt : 27/02/2018; professions de santé - Extension de la liste des dispositifs médicaux fixée par arrêté du 20 mars 2012 - Extension de la liste des dispositifs médicaux fixée par arrêté du 20 mars 2012
Question orale sans débat n° 808 de M. Jean-Claude Bouchet: Date de dépôt : 19/11/2019; sécurité des biens et des personnes - Pompiers - Zones de non droit - Pompiers - Zones de non droit