800783 résultats trouvés
- Question écrite n° 21776 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Enseignement - Energie - Economies d'energie; bilan et perspectives
- Question écrite n° 21777 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Enseignement prive - Personnel - Maitres sous contrat; contrats nouveaux; moyens financiers
- Question écrite n° 21778 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Politique exterieure - Pologne - Droits de l'homme; respect; attitude de la France
- Question écrite n° 21779 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; A2; emission: Apostrophes; declaration de Regis Debray
- Question écrite n° 21780 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Etrangers - Etudiants - Beneficiaires de bourses d'enseignement superieur; statistiques
- Question écrite n° 21781 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Energie - Energie nucleaire - Programme nucleaire; bilan et perspectives
- Question écrite n° 21782 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Enseignement - Personnel - Psychologues scolaires; statut
- Question écrite n° 21783 de M. Falala Jean
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Fonctionnaires et agents publics - Cessation anticipee d'activite - Ouvriers des etablissements industriels de l'Etat; conditions d'attribution; cas d'espece
- Question écrite n° 21784 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Convention de tiers payant; laboratoires d'analyses de biologie medicale; masseurs kinesitherapeutes; radiologues
- Question écrite n° 21785 de M. Fillon François
- Date de dépôt : 25/10/1982
- Agriculture - Politique agricole: Sarthe - Revenus cadastraux; disparites
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