810791 résultats trouvés
- Question écrite n° 22379 de M. Quilès Paul
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Commerce et artisanat - Grandes surfaces - Prix indiques au centime pres; monnaie rendue a la caisse
- Question écrite n° 22380 de M. Ravassard Noël
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement - Fonctionnement: Rhone-Alpes - Academie de Lyon; effectifs de personnel; enseignants et agents absents; remplacement
- Question écrite n° 22381 de M. Ravassard Noël
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Prix et concurrence - Indice des prix - Jouets; fetes de Noel
- Question écrite n° 22382 de M. Rouquette Roger
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Permis de conduire - Auto-ecoles - Presentation des candidats a l'examen; attitude des auto-ecoles
- Question écrite n° 22383 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement secondaire - Personnel - Affectation; date
- Question écrite n° 22384 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement secondaire - Personnel - Recrutement; agregation; certificat d'aptitude pedagogique a l'enseignement secondaire; nombre de places pourvues
- Question écrite n° 22385 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement secondaire - Personnel - Maitres auxiliaires; affectation; departementalisation
- Question écrite n° 22386 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement secondaire - Personnel - Maitres auxiliaires; titularisation; bilan et perspectives
- Question écrite n° 22387 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement secondaire - Personnel - Personnel de direction; affectation; date
- Question écrite n° 22388 de M. Sapin Michel
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Instituteurs titulaires remplacants; bilan et perspectives
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