10675 résultats trouvés
- Question écrite n° 113347 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 05/07/2011
- politique extérieure - aide alimentaire - perspectives
- Question écrite n° 113334 de M. Christian Eckert
- Date de dépôt : 05/07/2011
- pharmacie et médicaments - antibiotiques - consommation. maîtrise
- N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies - tome I
- Date de dépôt : 30/06/2011
- Voir le dossier (toxicomanies)
- N° 3612 - Rapport d'information Assemblée nationale-Sénat sur les toxicomanies - tome II
- Date de dépôt : 30/06/2011
- Voir le dossier (toxicomanies)
- N° 3614 - Rapport de MM. Christian Bataille et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur la sécurité nucléaire (rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir)
- Date de dépôt : 30/06/2011
- Voir le dossier (Sécurité nucléaire)
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 29/06/2011
- Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 29/06/2011
- Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)
- N° 3598 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores instituant un partenariat de défense - Etude d'impact
- Voir le dossier (Traités et conventions : accord instituant un partenariat de défense avec les Comores)
- N° 3605 - Rapport d'information de M. Claude Goasguen déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le droit de la nationalité en France
- Date de dépôt : 29/06/2011
- Voir le dossier (Droit de la nationalité en France)
- N° 3598 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores instituant un partenariat de défense
- Voir le dossier (Traités et conventions : accord instituant un partenariat de défense avec les Comores)
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