19891 questions trouvées pour votre recherche

Intitulé Date
16ème législature - QE 14122 Mme Marianne Maximi (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Puy-de-Dôme
pouvoir d'achat - Précarité alimentaire chez les étudiants
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14121 M. Alexis Jolly (Rassemblement National) - Isère
politique extérieure - Sommet de l'APF à Barcelone
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14120 M. Alexis Jolly (Rassemblement National) - Isère
politique extérieure - Situation politique interne en Russie
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14119 M. Alexis Jolly (Rassemblement National) - Isère
politique extérieure - Situation des réfugiés palestiniens
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14118 Mme Nadège Abomangoli (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Seine-Saint-Denis
politique extérieure - Objectifs de la présidence française du conseil de sécurité
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14117 Mme Isabelle Valentin (Les Républicains) - Haute-Loire
pharmacie et médicaments - Vaccination au Gardasil
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14116 M. Loïc Kervran (Horizons et apparentés) - Cher
pharmacie et médicaments - Remplacement par pharmaciens hors UE
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14115 M. Sébastien Peytavie (Écologiste - NUPES) - Dordogne
pharmacie et médicaments - Pénurie d'Androtardyl et frein à l'accès à la santé pour les hommes transgenres
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14114 M. François Ruffin (La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale) - Somme
pharmacie et médicaments - Médicaments : quelle suite aux recommandations de l'Académie de médecine ?
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14113 Mme Marine Hamelet (Rassemblement National) - Tarn-et-Garonne
pharmacie et médicaments - Gaspillage des doses de vaccin contre la covid-19
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14112 M. Lionel Causse (Renaissance) - Landes
personnes handicapées - Reclassement de l'habitat inclusif en établissement recevant du public
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 26/12/2023
Réponse JO le 19/03/2024
16ème législature - QE 14111 M. Antoine Armand (Renaissance) - Haute-Savoie
personnes handicapées - Demande de moratoire pour la marque Tourisme et Handicap
Ministère : Entreprises, tourisme et consommation
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14110 Mme Violette Spillebout (Renaissance) - Nord
personnes handicapées - Application de la durée maximale de stationnement pour les personnes handicapées
Ministère : Personnes âgées et personnes handicapées
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14109 Mme Bénédicte Auzanot (Rassemblement National) - Vaucluse
personnes handicapées - Accueil des enfants atteints de trisomie 21
Ministère : Éducation et jeunesse
Publiée au JO le 26/12/2023
Réponse JO le 19/03/2024
16ème législature - QE 14108 Mme Emmanuelle Anthoine (Les Républicains) - Drôme
personnes âgées - Situation des EHPAD
Ministère : Travail, santé et solidarités
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14107 M. Guillaume Garot (Socialistes et apparentés) - Mayenne
personnes âgées - Régime fiscal des résidents des EHPAD
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14106 M. Jérémie Patrier-Leitus (Horizons et apparentés) - Calvados
patrimoine culturel - Enjeux mémoriels et patrimoniaux soulevés par le projet Normandy Memory
Ministère : Culture
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14105 M. Mansour Kamardine (Les Républicains) - Mayotte
outre-mer - Statistiques des reconnaissances d'enfants à Mayotte de 2019 à 2023
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14104 M. Sébastien Chenu (Rassemblement National) - Nord
outre-mer - Nouvelle-Calédonie : risque d'ingérences étrangères
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14103 Mme Christine Loir (Rassemblement National) - Eure
ordre public - Demande de dissolution de la Jeune Garde
Ministère : Intérieur et outre-mer
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14102 Mme Violette Spillebout (Renaissance) - Nord
nuisances - Nuisances sonores et pollution engendrées par l'A22
Ministère : Transports
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14101 Mme Christine Loir (Rassemblement National) - Eure
maladies - Reconnaissance syndrome de la peau rouge
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14100 M. Antoine Vermorel-Marques (Les Républicains) - Loire
maladies - Extension du protocole Depisma à toutes les régions de France
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14099 M. Olivier Serva (Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires) - Guadeloupe
maladies - Ciblage ethnique discriminant dans le dépistage de la drépanocytose
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 26/12/2023
16ème législature - QE 14098 M. Hubert Brigand (Les Républicains) - Côte-d'Or
logement : aides et prêts - Report de la réforme de MaPrimeRenov'
Ministère : Logement
Publiée au JO le 26/12/2023