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Question écrite n° 21745 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 23/07/2019
enseignement secondaire - Enseignement de SES - Prise en compte de l'écologie et du changement climatique - Enseignement de SES - Prise en compte de l'écologie et du changement climatique
Question écrite n° 29431 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 12/05/2020
personnes handicapées - Discours public déconfinement et nécessité du touché pour personnes malvoyantes - Discours public déconfinement et nécessité du touché pour personnes malvoyantes
Question écrite n° 3557 de M. Romain Grau
Date de dépôt : 05/12/2017
personnes handicapées - Accès aux outils numériques pour les personnes handicapées - Accès aux outils numériques pour les personnes handicapées
Question écrite n° 24540 de Mme Aina Kuric
Date de dépôt : 19/11/2019
entreprises - Représentativité des TPE/PME dans les organisations professionnelles - Représentativité des TPE/PME dans les organisations professionnelles
Question écrite n° 32744 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 06/10/2020
enseignement secondaire - Bac et langues régionales - Bac et langues régionales
Question écrite n° 24392 de M. Benjamin Griveaux
Date de dépôt : 12/11/2019
impôts et taxes - Suppression de la taxe fiscale sur les spectacles - Suppression de la taxe fiscale sur les spectacles
Question écrite n° 32278 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 22/09/2020
enseignement - Covid-19 - mise en œuvre du protocole sanitaire dans établissements scolaires - Covid-19 - mise en œuvre du protocole sanitaire dans établissements scolaires
Question écrite n° 32372 de M. Matthieu Orphelin
Date de dépôt : 22/09/2020
personnes handicapées - Conditions d'accueil des élèves en ULIS - Conditions d'accueil des élèves en ULIS
Question écrite n° 32374 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
Date de dépôt : 22/09/2020
personnes handicapées - Difficultés de scolarisation des enfants en situation de handicap - Difficultés de scolarisation des enfants en situation de handicap
Question écrite n° 6895 de M. Dimitri Houbron
Date de dépôt : 27/03/2018
personnes handicapées - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH)